Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mondial de l'antiquité
DÉVELOPPEMENT ET PROMOTION DES PUCES DE PARIS - SAINT-OUEN ET DES SECTEURS ENVIRONNANTS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3211215
Date de dépôt :
21/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Mondial de l\'antiquité de DÉVELOPPEMENT ET PROMOTION DES PUCES DE PARIS - SAINT-OUEN ET DES SECTEURS ENVIRONNANTS

Présentation de la marque Mondial de l'antiquité

Déposée le 21 février 2003 par l'association loi 1901 DÉVELOPPEMENT ET PROMOTION DES PUCES DE PARIS - SAINT-OUEN ET DES SECTEURS ENVIRONNANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Mondial de l'antiquité »

Le déposant est l'association loi 1901 DÉVELOPPEMENT ET PROMOTION DES PUCES DE PARIS - SAINT-OUEN ET DES SECTEURS ENVIRONNANTS domicilié(e) 140 RUE DES ROSIERS A,F-93400 SAINT OUEN - F-93400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gilles LE PORS Avocat à la Cour domicilié(e) 10 rue des Pyramides,F-75001 PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 35

DÉVELOPPEMENT ET PROMOTION DES PUCES DE PARIS - SAINT-OUEN ET DES SECTEURS ENVIRONNANTS a également déposé les autres marques suivantes : Les Puces de Paris SAINT-OUEN


DÉVELOPPEMENT ET PROMOTION DES PUCES DE PARIS - SAINT-OUEN ET DES SECTEURS ENVIRONNANTS ASSOCIATION LOI 1901 - 140 RUE DES ROSIERS A,F-93400 SAINT OUEN - F-93400 - France


Maître Gilles LE PORS Avocat à la Cour - 10 rue des Pyramides,F-75001 PARIS - France


Inscription le 14 avril 2004 - Rejet total n°390737 - Publication au BOPI 2004-04-14

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; vaisselle en métaux précieux Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois. Organisation d'expositions à but commerciaux

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).